Vers des réquisitions des dépôts, des restrictions de consommation de carburants et des inégalités territoriales ?

Macron daigne se mêler de la pénurie, après s’en être lavé les mains

La colère monte en France où on se bat dans les stations-service après des heures de files d’attente, alors que Olivier Véran niait la pénurie de carburants et que les prix à la pompe montent en flèche mais que, les 7 et 10 octobre, Macron, depuis Prague et encore à Craon, et Borne à Bordeaux, lors de la Convention des intercommunalités de France, puis à son retour précipité d’Algérie, accusaient les automobilistes de manquer de « calme » et de sens des « responsabilités ».

L’exécutif envisage tout-à-coup des réquisitions, département par département, alors que la grève dans les dépôts pétroliers du pays continue. Mais cette décision pourrait entraîner des risques politiques pour le gouvernement, à quelques jours de la « marche contre la vie chère » de Jean-Luc Mélenchon.

Ne pas être accusé d’inertie. Et de légèreté, dans le cas du dilettante Olivier Véran, le porte-parole du gouvernement qui a appelé ce mardi sur RTL à la levée « sans délai » des « blocages » de carburant, menaçant « d’intervenir » si nécessaire, tout comme Bruno Le Maire qui a appelé au « respect de l’intérêt général » sur France info.

Mais, ces dernières heures, après deux semaines de conflit social, le gouvernement a finalement senti venir le danger face aux tensions grandissantes dans le pays, liées aux pénuries de carburants mais aussi au déni de l’exécutif. Lors d’une réunion autour d’Elisabeth Borne, de retour d’Algérie de toute urgence ce lundi soir, la première ministre a distribué les éléments de langage.

Macron passe du mépris des Français qui manquent de « calme » et de sens des « responsabilités » à la menace. « Le gouvernement prendra ses responsabilités – terme malheureux au vu de l’usage désobligeant qu’en ont eu Macron et elle, à l’encontre des automobilistes – pour assurer l’approvisionnement des Français », en cas d’échec des négociations salariales des groupes pétroliers a expliqué la patronne de l’exécutif, d’après une source gouvernementale.

Vers des réquisitions de dépôts et de personnels par les préfets ?

L’exécutif envisage des réquisitions département par département alors que la grève dans les dépôts pétroliers du pays continue. Mais ce geste pourrait entraîner des risques politiques pour le gouvernement, à quelques jours de la marche contre la vie chère de Jean-Luc Mélenchon. L’idée de « réquisitions » a été acceptée à Matignon dans la nuit de lundi à mardi à Matignon, entre la première ministre et quatre ministres concernés, Gérald Darmanin, Clément Beaune, Olivier Véran et Agnès Pannier-Runacher, bien que testée positive à la covid il y a deux jours. Elle l’a annoncé ce dimanche matin sur son compte Twitter. «Je m’isole et continue à assurer mes fonctions notamment pour soutenir l’approvisionnement en carburant des stations-service en lien avec l’ensemble des acteurs», a-t-elle déclaré. 

Pour débloquer les dépôts pétroliers, le gouvernement pourrait donc procéder à des réquisitions des dépôts de carburants. Très concrètement, il est possible de réquisitionner des salariés grévistes seulement en cas d’urgence, si la grève empêche le fonctionnement de services essentiels, comme les véhicules d’intervention de la police. Mais l’opération est encadrée par la loi.

Macron oppose les Français

Macron a rappelé Borne d’Algérie pour menacer syndicats et raffineurs. Leur façon de dialoguer. Après deux semaines de conflit, tard lundi 10 octobre, le gouvernement a donc tout-à-coup mis la pression sur les syndicats et les directions des raffineries perturbées – ce qui n’est pas le cas de Donges (Loire-Atlantique) – pour qu’ils négocient, alors que plus de 4.000 stations-services sont toujours affectées par des pénuries de carburants en France, et que la CGT a reconduit son mouvement de grève pour mardi.

La question de ce recours éventuel aux réquisitions doit être tranchée d’ici ce mardi soir au sein du gouvernement, pour une possible mise en application dès ce mercredi.

Le stratège de l’Elysée tente de diviser les grévistes

Borne rappelle que des syndicats réformistes ont signé avec TotalEnergies.

Matignon oppose Esso-ExxonMobil et TotalEnergies. Le groupe américain a trouvé un accord sur des hausses de salaire, sans certitude qu’il soit respecté sur le terrain, mais le géant pétrolier français, qui vient d’accorder des augmentations salariales, n’est pas disposé à de nouvelles. L’Etat français, qui est pourtant actionnaire principal, appelle néanmoins la direction à saisir la perche tendue par certains syndicats modérés pour ouvrir des négociations rapides.

Macron accentue les disparités territoriales: la double peine pour certains

Les réquisitions auront lieu département par département, par arrêté préfectoral, et entraîneraient l’envoi des forces de l’ordre dans les dépôts de carburants.

Les automobilistes qui vivent en Bretagne ou dans le Sud-Ouest sont épargnés par la CGT (outre les régions frontalières qui s’approvisionnent à l’étranger : Espagne, Suisse, Allemagne et Belgique), tandis que l’autre moitié vit une galère infernale depuis deux semaines et des augmentations de prix à la pompe, lorsque un carburant est disponible.

Or, Macron et Borne ont de surcroît autorisé les préfets à contingenter la vente de carburants aux particuliers dans trois départements français, le Var, le Vaucluse et les Alpes-de-Haute-Provence : la vente de carburants aux particuliers est limitée à 30 litres par véhicule.

Le droit de grève est garanti par la constitution

Ce cadre juridique très précis pose d’abord la question de l’incertitude de la légalité de ces réquisitions. Très déterminée dans les dépôts pétroliers occupés, la CGT pourrait saisir la justice administrative pour faire casser ces arrêtés pris par la préfecture. Le droit de grève est en effet un principe constitutionnel.

Une épreuve de force par l’exécutif pourrait créer de fortes turbulences politiques, à quelques jours de la marche contre la vie chère de Jean-Luc Mélenchon.

Un risque politique très important

Ce cadre juridique très précis pose d’abord la question de l’incertitude de la légalité de ces réquisitions. La CGT, très active dans les dépôts pétroliers bloqués, pourrait saisir la justice administrative pour faire casser ces arrêtés décidés par la préfecture. Le droit de grève est en effet un principe constitutionnel.

Et même si la justice donnait gain de cause au gouvernement, le contexte social hautement inflammable, avec une dette publique sans cesse accrue et une inflation au plus haut depuis 1987, pourrait pousser l’exécutif à souhaiter se passer de scènes d’affrontements violents entre les CRS et les ouvriers des dépôts pétroliers. Après deux mois consécutifs de ralentissement de l’activité économique, l’indice des prix est reparti à la hausse au quatrième trimestre. En moyenne sur l’année, l’inflation atteindrait 5,2%, selon l’institut de la statistique. Mais pour être honnête, la tendance est à la contraction: après +0,2% au troisième trimestre, la France devrait chuter à une croissance nulle au quatrième. Ce qui s’appelle la récession.

Sans compter le risque politique. En 2016, alors que le gouvernement se penche sur la Loi Travail, le dépôt pétrolier de Fos-sur-Mer, l’un des plus grands de France, est débloqué par les forces de l’ordre, après plusieurs jours de blocage. Le geste déplaît fortement à la CGT et envenime un contexte social déjà tendu et débouche sur des manifestations d’ampleur en France.

Ne pas être accusé d’inconscience et d’inertie. Porte-parole dilettante du gouvernement, qui a nié les pénuries avec un aplomb indécent, Olivier Véran a appelé ce mardi sur RTL à la levée « sans délai » des blocages de carburant, menaçant « d’intervenir » si nécessaire, tout comme Bruno Le Maire qui a appelé au « respect de l’intérêt général » sur France info.

Le contexte de l’examen du budget à l’Assemblée nationale est défavorable. En l’absence de majorité absolue, le recours au 49.3 pour voter le texte semble très probable et peut donner du grain à moudre aux accusations de passage en force de la part des oppositions. Le pouvoir peut donc craindre la coagulation des mécontentements dans la rue. La NUPES organise, à l’initiative de La France Insoumise, le 16 octobre prochain une « marche contre la vie chère ». Si la CGT est actuellement centrée sur cette mobilisation, elle pourrait finalement joindre ses forces à celles de Jean-Luc Mélenchon d’ici la fin de la semaine et donner force à cette deuxième manifestation sociale depuis la rentrée la réélection de Macron et même depuis la rentrée.

Preuve que l’exécutif craint à tout prix la surenchère, la première ministre laisse 24 heures pour procéder aux réquisitions, en espérant que les négociations salariales puissent avancer entre les grévistes et TotalEnergie dont l’Etat français est le principal actionnaire (15% des parts) et bénéficiaire.

Déserts médicaux : douze propositions inspirées d’initiatives locales

Les déserts administratifs attendent toujours un rapport

Il existe bien une ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et elle a un nom, Jacqueline Gourault, mais ce sont des sénateurs, Philippe Mouiller (LR) et Patricia Schillinger (RDPI, Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants), ont remis mercredi leur rapport sur l’innovation territoriale face au défi que représentent les déserts médicaux pour les élus locaux. Ils développent 12 pistes de réflexion à l’attention des collectivités et de l’Etat, parmi lesquelles la nécessité d’un… débat national (un de plus) sur la liberté le fléchage des installations dem médecins.

Des dizaines de kilomètres pour une simple consultation chez le généraliste, de (très) longs mois d’attente avant de décrocher un rendez-vous chez un spécialiste comme un ophtalmologue, un cardiologue ou un gynécologue… Qu’ils soient généralistes ou spécialistes, les médecins et dentistes refusent en outre de prendre de nouveaux clients patients !

Le territoire national est parcouru de profondes inégalités face à l’offre de santé, ce sont les fameux « déserts médicaux », ces zones géographiques où le maillage médical se relâche jusqu’au délitement. Ce phénomène touche « souvent des espaces ruraux, mais aussi certaines villes moyennes ou des zones périurbaines », notent les sénateurs Philippe Mouiller (LR) et Patricia Schillinger (RDPI) dans un rapport réalisé pour la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, présenté ce mercredi 20 octobre. Et ils ne mentionnent pas ces territoires abandonnés de la République où les médecins et infirmiers ne s’aventurent plus, comme les pompiers, depuis qu’ils sont tombés aux mains des traficants de stupéfiants…

« Pourquoi l’Etat, à qui incombe la responsabilité exclusive de la politique de la santé [santé dite publique], semble-t-il éprouver autant de difficultés à réduire les inégalités territoriales d’accès aux soins ? », interrogent les élus dans ce texte d’une quarantaine de pages baptisé : « Les collectivités à l’épreuve des déserts médicaux : l’innovation territoriale en action ». La question hante la Chambre Haute qui, au cours des quatre dernières années, a déjà produit deux rapports de ce type. L’intérêt de cette dernière publication en date est de s’appuyer sur les remontées du terrain : « Les élus locaux, on le sait, sont des inventeurs de solutions face aux carences de l’Etat », fait valoir la centriste (UDI-UC) Françoise Gatel, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales. Après de 6 mois d’enquête et 50 auditions, les sénateurs formulent 12 recommandations directement inspirées des initiatives lancées à l’échelon local pour lutter contre les difficultés d’accès aux soins.

Les principales propositions de mesures 

> Bâtir des centres de santé « partenariaux ». Les sénateurs pointent la nécessité d’une collaboration entre les élus locaux et les acteurs du monde médical (conseil départemental de l’ordre, syndicat…) durant l’élaboration de projets comme la construction de maisons de santé pluridisciplinaires. « Beaucoup d’élus construisent des murs, mais, à l’arrivée, la maison est vide parce qu’ils l’ont faite seuls, sans consulter les professionnels de santé », commente Françoise Gatel, qui semble minimiser la nécessité d’offrir des conditions attractives d’installation.

> Favoriser les liens entre les territoires et les facultés de médecine. La création d’antennes universitaires dans chaque département permettrait de faire le lien entre la formation – fût-ce de bas niveau – et la demande. Patricia Schillinger et Philippe Mouiller évoquent également la création d’un « label universitaire », en citant l’exemple de Fontainebleau qui a mis en place « une maison de santé pluriprofessionnelle universitaire ». Les médecins y ont un statut de maître de stage, et les universités partenaires s’engagent à y orienter leurs internes en médecine générale.

> Des dispositifs incitatifs pour favoriser l’installation de médecins. Pour attirer les praticiens, le rapport détaille plusieurs pistes, comme la distribution de bourses ou la mise en place d’un système de salariat piloté par les départements [à la charge du contribuable], et susceptible d’offrir un cadre attractif aux jeunes médecins « désireux de rechercher un équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle ». Il ne s’agit encore pas des banlieux difficiles à vivre, mais la Saône-et-Loire met déjà en œuvre depuis 2017 un projet de ce type. Certaines mesures pourraient être personnalisées : facilitation de l’accès au logement, à la scolarisation des enfants, dispositifs d’aides [à l’information?] pour permettre au conjoint de trouver plus facilement du travail dans le territoire d’installation, etc.

> Généraliser les contrats locaux de santé. Mis en place en 2009, le contrat local de santé (CLS) instaure un partenariat entre une Agence régionale de santé [si elles perdaient de leur morgue] et une intercommunalité. Il permet de définir un projet local de santé, selon les besoins du territoire ciblé en termes de soins, de prévention ou encore d’accompagnement médico-social. « Beaucoup de personnes entendues […] ont souligné le rôle essentiel joué par les CLS en tant qu’espaces de dialogue », relèvent les rapporteurs. Encore une fois pour les diseurs, avant que les faiseurs puissent passer à l’action.

> Lancer d’ici un an un débat national [ça manquait !] sur la « liberté » d’installation des médecins. Cette proposition, potentiellement la plus explosive, interroge la possibilité d’aménager « des mesures coercitives » pour aiguiller l’installation de médecins sur l’ensemble du territoire. L’idée revient régulièrement dans les discussions sur la désertification médicale. En 2019, un amendement au projet de loi Santé voulait intégrer un « stage obligatoire » de six mois dans les zones sous-dotées pour les étudiants en dernière année de médecine. A l’époque, la disposition avait suscité d’âpres débats. Débattre, c’est épuiser les énergies et enterrer les projets.

« Nous n’avons pas pris position dans ce rapport, mais je peux vous dire que 100 % des élus que nous avons vus en audition nous ont dit qu’il faut relancer la réflexion [travailker, reformater les esprits] autour de la liberté d’installation des médecins », commente Philippe Mouiller, qui évoque « un sujet brûlant, à poser sur la table à court terme ». « Et d’ailleurs, ajoute-t-il, sur la question des stages obligatoires, je peux vous dire que la volonté de la commission des affaires sociales est de déposer dans le prochain projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) un nouvel amendement en ce sens. » Pourquoi ne pas instaurer un classement de sortie et attribuer les postes au mérite? Sachant que les féministes recenseraient trop de « mâles blancs » dans les villes et les décoloniaux, trop de mécréants dans les banlieues…

> Renforcer le poids des élus locaux au conseil de surveillance de l’ARS. Alors que les agences de santé ont pour mission de réduire les inégalités territoriales, les sénateurs estiment qu’elles ne sont pas toujours à la hauteur de leur rôle de facilitatrice et d’accompagnement des élus locaux dans les projets qu’ils souhaitent mettre en place. Sans compter que la prévalence des sachants paralyse le système.

Pour résoudre les problèmes de communication, le rapport invite les agences à se doter d’une « direction opérationnelle dédiée aux relations avec les élus », voire à faire entrer ces derniers dans le pilotage des agences.

Le projet de loi « 4D », relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale, intègre d’ailleurs une mesure en ce sens : la transformation du conseil de surveillance des Agences régionales de santé en conseil d’administration, coprésidé par le président du Conseil régional. « Le gouvernement n’est pas d’accord avec nous sur ce point, il va falloir qu’il bouge ! », avertit Françoise Gatel. Ce texte, adopté en première lecture au Sénat, doit encore passer devant les députés.

> La téléconsultation, une solution de dernier recours. Bien qu’elle se soit fortement démocratisée durant la crise sanitaire déclenchée par la covid-19, la télémédecine n’est pas retenue comme une solution viable par les rapporteurs, qui redoutent qu’une généralisation de la pratique ne renforce l’isolement de territoires où des praticiens refusent déjà de s’installer. « Les projets de télémédecine ne doivent donc se développer qu’en ultime recours, lorsqu’aucune solution alternative ne paraît envisageable », écrivent-ils.

Et après ?

Les différentes mesures présentées dans ce rapport n’ont pas nécessairement vocation à trouver une transcription dans la loi, par exemple sous la forme d’amendements ajoutés au PLFSS 2022, reconnaît la délégation aux collectivités territoriales. Les rapporteurs préfèrent parler d’une « boîte à outils » dont les élus pourront se saisir, en les adaptant aux spécificités de leur territoire. « La délégation se veut pragmatique, avec un réel souci d’efficacité », insiste Françoise Gatel, qui estime que la loi n’est pas nécessairement en mesure d’apporter une réponse rapide à des problématiques ultra-localisées. « Ce sont les élus locaux qui vont inventer les solutions, il n’y a pas de fatalité. Mais c’est plus exigeant que de faire une loi en imaginant que grâce à elle le territoire va se remplir de médecins ! », conclut-elle.

Les départements où le taux d’incidence flambe et ceux où l’épidémie recule

L’autre inégalité entre les Français est géographique…

Le 9 août 2021

Le virus devait reculer face à la chaleur et les jeunes devaient être invulnérables: le ridicule ne tue pas le sachant. Mais le virus?

Augmentation significative en Corse du Sud, baisse considérable en Charente-Maritime… Ce qu’ « on sait », c’est que les taux d’incidence diffèrent d’un département à l’autre.

Alors que l’obligation du passe sanitaire est étendue et entre en vigueur ce lundi 9 août, le variant Delta poursuit ses ravages dans l’Hexagone. Et davantage encore aux Antilles où le degré d’alerte maxilale est atteint 124 soignants, volontaires et bénévoles, arrivent sur place et trois avions sanitaires vont acheminer de nouveaux patients dans trois hôpitaux d’Ile-de-France, tandis que des restaurateurs métropolitains rechignent à appliquer les contrôles de passes sanitaires qui leur permettent pourtant de poursuivre leur activité commerciale… LIEN PaSiDupes

Le taux d’incidence national s’envole. De 226,2 contaminations pour 100.000 personnes sur la semaine du 24 au 30 juillet, il est monté à 232,5 pour la semaine du 31 juillet au 6 août, soit une progression de 2,8%.

L’augmentation reste donc mesurée… mais inégale selon les départements. Pour certains, les données épidémiologiques sont plus inquiétantes que dans d’autres. C’est dans le Cantal que les cas se sont le plus fortement envolés, avec une hausse de 60%. Suivent la Corse du Sud, où le taux d’incidence grimpe de 424,8 à près de 600 cas, soit 41% d’augmentation, et les Hautes-Pyrénées, avec 255,7 nouvelles contaminations pour 100.000 habitants sur la semaine du 31 juillet au 6 août contre 185,2 les 7 jours précédents.

Evolution positive pour 32 départements

Si le taux d’incidence augmente dans la majorité des départements français, d’autres tirent leur épingle du jeu et voient ce ratio baisser fortement par rapport à la semaine dernière. Ainsi, 32 territoires constatent une baisse des contaminations pour 100.000 habitants sur la semaine du 31 juillet au 6 août, en comparaison de celle du 24 au 30 juillet.

En Charente-Maritime, la baisse est continue et importante : -32%, avec une dégringolade de 325,6 à 221,5 cas pour 100.000 habitants: l’arrivée des touristes n’a pas encore d’incidence.

Même tendance en Haute-Corse, où le nombre de contaminations décroît de 847,7 à 650,7 pour 100.000 habitants, soit 23% de baisse,

Dans les Landes, la décrue s’est amorcée: le chiffre s’affaisse de 27%.

Dans les Outre-mers, la situation s’est nettement améliorée à Saint-Barthélemy, avec une baisse significative de 1.686,6 cas sur la semaine du 24 au 30 juillet à 1.024 cas de Covid-19 pour 100.000 habitants du 31 juillet au 6 août, soit un recul de 39%.

A l’inverse, la Guadeloupe s’enfonce dans la crise sanitaire, avec une explosion du taux d’incidence : + 128% d’une semaine à l’autre, avec un passage de 767,9 à 1.747,2 contaminations pour 100.000 habitants. Les autorités ont d’ailleurs lancé un appel aux soignants volontaires pour aller aider la Martinique et la Guadeloupe, où la situation est particulièrement préoccupante.

Les Etats-Unis ont déclaré la France territoire à haut risque et incitent ses ressortissants à l’éviter, au grand dam de Bruno Le Maire. LIEN PaSiDupes